- œuvre intellectuelle
- творческое произведение
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Œuvre posthume — en droit de la propriété intellectuelle Une œuvre posthume est une œuvre divulguée après la mort de son auteur. France L article 23 de la loi du 11 mars 1957 associait aux œuvres posthumes un droit d exploitation exclusif d une durée de 50 ans,… … Wikipédia en Français
Œuvre en collaboration — Œuvre de collaboration Une œuvre de collaboration est une œuvre de l esprit à la création de laquelle ont contribué plusieurs auteurs. Les contributions personnelles des divers auteurs peuvent être dissociables ou indissociables, selon les cas.… … Wikipédia en Français
Œuvre posthume en droit de la propriété intellectuelle — Une œuvre posthume est une œuvre divulguée après la mort de son auteur. France L article 23 de la loi du 11 mars 1957 associait aux œuvres posthumes un droit d exploitation exclusif d une durée de 50 ans, accordé aux ayants droit de l auteur… … Wikipédia en Français
Œuvre au blanc — Grand œuvre Magnum opus ou opus magnum en latin, ou en français grande œuvre ou grand Art, est un terme regroupant plusieurs acceptions. Sommaire 1 Alchimie 1.1 Principes 1.2 Phases du grand Œuvre 1.3 … Wikipédia en Français
Œuvre au jaune — Grand œuvre Magnum opus ou opus magnum en latin, ou en français grande œuvre ou grand Art, est un terme regroupant plusieurs acceptions. Sommaire 1 Alchimie 1.1 Principes 1.2 Phases du grand Œuvre 1.3 … Wikipédia en Français
Œuvre au noir — Grand œuvre Magnum opus ou opus magnum en latin, ou en français grande œuvre ou grand Art, est un terme regroupant plusieurs acceptions. Sommaire 1 Alchimie 1.1 Principes 1.2 Phases du grand Œuvre 1.3 … Wikipédia en Français
Œuvre au rouge — Grand œuvre Magnum opus ou opus magnum en latin, ou en français grande œuvre ou grand Art, est un terme regroupant plusieurs acceptions. Sommaire 1 Alchimie 1.1 Principes 1.2 Phases du grand Œuvre 1.3 … Wikipédia en Français
Œuvre dérivée — En droit de la propriété intellectuelle, une œuvre dérivée est une œuvre créée à partir d une ou plusieurs œuvres préexistantes. Parmi les travaux dérivés on peut citer les traductions, les arrangements musicaux, les adaptations à un autre média … Wikipédia en Français
Œuvre collective — En droit d auteur français, l’œuvre collective est définie par l’article L. 113 2 alinéa 3 du Code de la propriété intellectuelle comme celle « créée sur l’initiative d’une personne physique ou morale qui l’édite, la publie et la divulgue… … Wikipédia en Français
Œuvre orpheline — Une œuvre orpheline est une œuvre dont certains ayants droit sont impossibles ou difficiles à identifier ou à joindre. La définition varie un peu d un système légal à un autre et se fonde généralement sur l’échec d une recherche (diligente,… … Wikipédia en Français
Œuvre de collaboration — Une œuvre de collaboration est une œuvre de l esprit à la création de laquelle ont contribué plusieurs auteurs. Les contributions personnelles des divers auteurs peuvent être dissociables ou indissociables, selon les cas. Catégorie : Propriété… … Wikipédia en Français