œuvre intellectuelle

œuvre intellectuelle
творческое произведение

Dictionnaire de droit français-russe.

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  • Œuvre en collaboration — Œuvre de collaboration Une œuvre de collaboration est une œuvre de l esprit à la création de laquelle ont contribué plusieurs auteurs. Les contributions personnelles des divers auteurs peuvent être dissociables ou indissociables, selon les cas.… …   Wikipédia en Français

  • Œuvre posthume en droit de la propriété intellectuelle — Une œuvre posthume est une œuvre divulguée après la mort de son auteur. France L article 23 de la loi du 11 mars 1957 associait aux œuvres posthumes un droit d exploitation exclusif d une durée de 50 ans, accordé aux ayants droit de l auteur… …   Wikipédia en Français

  • Œuvre au blanc — Grand œuvre Magnum opus ou opus magnum en latin, ou en français grande œuvre ou grand Art, est un terme regroupant plusieurs acceptions. Sommaire 1 Alchimie 1.1 Principes 1.2 Phases du grand Œuvre 1.3 …   Wikipédia en Français

  • Œuvre au jaune — Grand œuvre Magnum opus ou opus magnum en latin, ou en français grande œuvre ou grand Art, est un terme regroupant plusieurs acceptions. Sommaire 1 Alchimie 1.1 Principes 1.2 Phases du grand Œuvre 1.3 …   Wikipédia en Français

  • Œuvre au noir — Grand œuvre Magnum opus ou opus magnum en latin, ou en français grande œuvre ou grand Art, est un terme regroupant plusieurs acceptions. Sommaire 1 Alchimie 1.1 Principes 1.2 Phases du grand Œuvre 1.3 …   Wikipédia en Français

  • Œuvre au rouge — Grand œuvre Magnum opus ou opus magnum en latin, ou en français grande œuvre ou grand Art, est un terme regroupant plusieurs acceptions. Sommaire 1 Alchimie 1.1 Principes 1.2 Phases du grand Œuvre 1.3 …   Wikipédia en Français

  • Œuvre dérivée — En droit de la propriété intellectuelle, une œuvre dérivée est une œuvre créée à partir d une ou plusieurs œuvres préexistantes. Parmi les travaux dérivés on peut citer les traductions, les arrangements musicaux, les adaptations à un autre média …   Wikipédia en Français

  • Œuvre collective — En droit d auteur français, l’œuvre collective est définie par l’article L. 113 2 alinéa 3 du Code de la propriété intellectuelle comme celle « créée sur l’initiative d’une personne physique ou morale qui l’édite, la publie et la divulgue… …   Wikipédia en Français

  • Œuvre orpheline — Une œuvre orpheline est une œuvre dont certains ayants droit sont impossibles ou difficiles à identifier ou à joindre. La définition varie un peu d un système légal à un autre et se fonde généralement sur l’échec d une recherche (diligente,… …   Wikipédia en Français

  • Œuvre de collaboration — Une œuvre de collaboration est une œuvre de l esprit à la création de laquelle ont contribué plusieurs auteurs. Les contributions personnelles des divers auteurs peuvent être dissociables ou indissociables, selon les cas. Catégorie : Propriété… …   Wikipédia en Français

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